L'équipe / Les Statuts

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Statuts


Article 1 : Dénomination.

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre Bureau des Etudiants en Physique
(BDE Physique).



Article 2 : Buts.

Cette association a pour but :
• de vulgariser les sciences et notamment les sciences physiques,
• de rassembler les étudiants en physique et de créer un esprit de filière,
• de diffuser des informations sur les études scientifiques,
• d'organiser des manifestations.

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Article 3 : Siège social.

Le siège social est fixé à la Faculté des Sciences, Parc Valrose 06108 Nice Cedex 2.
Il pourra être transféré par simple décision du comité de direction lors d'une Assemblée Générale.

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Article 4 : Durée.

L'association est à durée illimitée.

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Article 5 : Composition.

L'association se compose de personnes physiques ou morales :

1. membres fondateurs : sont appelés membres fondateurs les personnes ayant fondé l'association ; les membres fondateurs sont dispensés de droit d'entrée et de cotisations.

2. membres d'honneurs : sont appelés membres d'honneur, les personnes physiques ou morales qui acquittent une cotisation spéciale dont le montant minimal est fixé par le Conseil d'Administration, ou, sur proposition du Conseil d'Administration, les personnes qui auront rendu des services éminents à l'association. Les membres d'honneur sont dispensés de droit d'entrée et de cotisation.

3. membres de droit : Président, Vice Président, Trésorier et Trésorier Adjoint. Les membres de droit doivent s’acquitter de la cotisation annuelle qui est fixée par le Conseil d’Administration

4. membres : sont appelés membres de l'association, les étudiants en Physique, ou toute personne, ayant acquitté la cotisation annuelle qui est fixée par le Conseil d'Administration.

5. membres actifs : sont appelés membres actifs, les étudiants en Physique, ou toute personne, à laquelle il a été confié une responsabilité. Ils doivent s'acquitter de la cotisation annuelle fixée par le Conseil d'Administration.

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Article 6 : Perte de la qualité de membre.

La qualité de membre se perd soit par démission, soit par décès, soit par la radiation prononcée pour non paiement de la cotisation ou pour motifs graves, par le Conseil d'Administration.

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Article 7 : Administration.

L'association est dirigée par un Conseil d'Administration formé de membres de l'Assemblée Générale élus sur liste à la majorité absolue, au bulletin secret et pour un an. Les membres sont rééligibles et au nombre de huit (8).

Le Conseil d'Administration choisi parmi ses membres, au bulletin secret, un Bureau composé de :
-un(e) Président(e)
-un(e) Vice Président(e)
-un(e) Trésorier(ère) et s’il y a lieu un(e) Trésorière Adjoint(e).

En cas de vacances, le Conseil d'Administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devraient normalement expirer le mandat des membres remplacés.

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Article 8 : Bureau et Conseil d'Administration.

Le Conseil d'Administration se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du président, ou sur la demande de la moitié de ses membres.
Chaque séance donne lieu à un procès verbal signé par le Président et par le Vice Président.
Les décisions sont prises à la majorité des voix. Le Conseil d'Administration doit rendre compte de la réunion aux membres par voie d'affichage, courrier ou courrier électronique. Il est chargé de régler les affaires courantes de l'association.
Tout membre du Conseil d'Administration qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Le Conseil d'Administration a pour mission :
-de vérifier les comptes de trésorerie au minimum deux fois par année,
-de s'assurer du bon fonctionnement de l'association.

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Article 9 : Assemblée Générale.

L'Assemblée Générale ordinaire comprend tous les membres à quelque titre qu'ils soient affiliés. L'Assemblée Générale ordinaire se réunit chaque année au mois de Septembre.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par le Vice Président. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations. Tout membre peut ajouter un point à l'ordre du jour de l'Assemblée Générale. Les points cités à l'ordre du jour seront abordés en fonction de leur date de soumission, sauf sur recommandation exceptionnelle du Président.
Le président, assisté des membres du Conseil d'Administration, préside l‘assemblée et expose la situation morale de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée. Ne devront être traitées, lors de l'Assemblée Générale, que les questions soumises à l'ordre du jour. Pendant l'Assemblée Générale, les décisions sont prises à la majorité des votes exprimés. Lors d'un vote et en cas d'égalité, la voix du président est prépondérante.
Après épuisement de l'ordre du jour, il est procédé au remplacement, par bulletin secret, des membres du Conseil d'Administration (cf Article 7 : Administration). Les différentes listes doivent être déposées auprès du Bureau sortant quinze jours avant la date de l'Assemblée Générale. Dans un souci de collaboration avec le Département de Physique, les listes ne pourront être autorisées à se présenter que si elles obtiennent le soutien du Directeur du Département de Physique de la Faculté des Sciences de l'Université de Nice Sophia Antipolis.

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Article 10 : Dissolution.

L'association peut être dissoute par décision du Conseil d'Administration à la majorité des trois quarts des personnes présentes. Les fonds de l'association seront alors reversés à une association d'utilité publique.

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Article 11 : Règlement intérieur.

Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d'Administration qui le fait approuver par l'Assemblée Générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

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Article 12 : Assemblée extraordinaire.

Si besoin est, ou sur toute demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une Assemblée Générale extraordinaire.

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Article 13 : Rémunération

Les membres du Conseil d'Administration ont droit au remboursement de leurs frais sur justificatifs. En ce qui concerne leurs fonctions (tout comme pour les membres actifs), elles sont bénévoles.

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Annexe 1 : Membres du Bureau élus par le Conseil d'Administration.

1) Président :
Nom : TUTULANI Kozeta

2) Vice Président :
Nom : ROUSSEL Adrien

3) Trésorière :
Nom : MOLINERI Anaïs

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Annexe 2 : Membres fondateurs.

Les personnes ayant fondé cette association le 7 décembre 2007 sont : Brice EICHWALD, Hélène POSBIC, Laurent DE FORGES DE PARNY et Louis BELLANDO DE CASTRO.

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Annexe 3 : Membres d'honneurs.

Les personnes ayant été nommées membres d'honneurs de cette association sont : Médéric ARGENTINA (Maitre de Conférence, U.N.S.), Jean-Luc BEAUMONT (Administrateur de l'Institut Robert Hooke, U.N.S.). Ils peuvent assister aux Conseils d'Administration mais n'ont pas le droit de vote.

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Dernière mise à jour le : 05/05/2014